Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDEZ
/
DS Design & Solutions
Marque expirée - Marque en non vigueur

DS Design & Solutions
SAS SDEZ, Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3657171
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
15/06/2019
DS Design & Solutions de SDEZ

Présentation de la marque DS Design & Solutions

Déposée le 15 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DS Design & Solutions »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDEZ domicilié(e) 00 ZA Ravennes les Francs Avenue Jean PERRIN - 59910 - BONDUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 462 501 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SDEZ domicilié(e) 00 ZA Ravennes les Francs Avenue Jean PERRIN - 59910 - BONDUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS Design & Solutions est expirée depuis le 15 juin 2019.

SDEZ a également déposé les autres marques suivantes : UNIBLANC , Spiral spirale & spiridon , Spiridon design gallery , iluxi be at home


SAS SDEZ, Société par Actions Simplifiées - 00 ZA Ravennes les Francs Avenue Jean PERRIN - 59910 - BONDUES - France - SIREN 462501289


SAS SDEZ - 00 ZA Ravennes les Francs Avenue Jean PERRIN - 59910 - BONDUES - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.